Nicole Henry

De: Henry, née Foucault (Nicole, Madeleine)
ancienne maire de Préhy (Yonne) ; 53 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Nicole Henry
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Nicole Henry
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Henry (Nicole)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de FO
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210330A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200225/09/2002
De: Henry (Nicole)
Objet:
représentants du personnel
Membres Suppléants
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0210303A(source BODD)
nomination
25 Août 200225/08/2002
De: Henry (Nicole)
chargée de mission
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique
au titre de l'année 2002
la manière suivante
représentant la directrice de la nature et des paysages
Groupe:
Jury constitué pour apprécier les épreuves de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe, du groupe 3, de la filière technique
ATEN0210110A(source BODD)
composition
25 Avril 200225/04/2002
De: Henry (Nicole)
Objet:
représentants du personnel
Au titre de FO
Membre titulaire
Remplace:M. Brule (Claude)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100354A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Henry (Nicole)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000760882(source JORF)
promotion
18 Juin 199918/06/1999
De: Henry (Nicole)
épouse Schintu
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1996
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
Centre de Paris-V
JORFTEXT000000380923(source JORF)
diplome
21 Décembre 199621/12/1996
De: Henry (Nicole)
attaché d'administration centrale de 1re classe
Objet:
attaché principal de 2e classe d'administration centrale pour compter du
1er mai 1992
JORFTEXT000000723732(source JORF)
promotion
05 Septembre 199205/09/1992
De: Henry (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale est établi
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000541979(source JORF)
inscription
05 Septembre 199205/09/1992